Permis de construire n° 05776513S0002 à Diesen pour 56 m² de locaux, 6 Chem Du Cimetiere
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2013
Dossier PC n° 05776513S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Chem Du Cimetiere, le permis de construire n° 05776513S0002 a été délivré le 2 septembre 2013 à Diesen (Moselle, Grand Est).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 56 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 030 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 56 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 143. Au total, 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Diesen sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2015. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
2 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
13/09/2013
Achèvement (DAACT)
10/09/2015
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Diesen
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Diesen Code postal 57890 Identifiant INSEE 57765
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 56 m² |
| Total | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 56 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 56 m² |
| Total locaux | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 56 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIESEN (57890)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05776513S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57765 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 10/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |