Permis de construire Logement N° 05776219V0001

Permis de construire n° 05776219V0001 à Zimming pour 277 m² de logement, rue Victor Hugo

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2019

Dossier PC n° 05776219V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05776219V0001 a été délivré le 13 juin 2019 à Zimming (Moselle, Grand Est), à l'adresse rue Victor Hugo.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, après démolition des 266 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Sur un terrain de 280 m², le programme représente 277 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/06/2020, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 01 423, 01 53. Sur la même voie, rue Victor Hugo, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Zimming, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

280 m²

Surface existante avant

266 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+11 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/06/2020
Autorisation
13/06/2019
3
Chantier (DOC)
01/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Zimming

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

01 423 01 53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Zimming Code postal 57690 Identifiant INSEE 57762
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 266 m² existants et construit 277 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 280 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 277 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 266 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 266 m² à 277 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 266 m² 277 m² 0 m² 266 m² 0 m² 11 m² 277 m²
Total 266 m² 277 m² 0 m² 266 m² 0 m² 11 m² 277 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T3 au T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 266 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ZIMMING (57690)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05776219V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57762 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 juin 2019
Date de dépôt 01/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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