Permis de construire Logement N° 05775715E0012

Permis de construire n° 05775715E0012 à Yutz pour 123 m² de logement, Rue Maryse Bastie - Zac Ae

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2015

Dossier PC n° 05775715E0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05775715E0012 a été délivré le 12 mai 2015 à Yutz (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Maryse Bastie - Zac Ae.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 30357. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 353 permis de construire et déclarations préalables référencés à Yutz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/01/2016. Le chantier a été mené en 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/08/2015

Achèvement (DAACT)

25/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

5 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/05/2015
Chantier (DOC)
25/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/01/2016

Localisation du projet à Yutz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

30357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Yutz Code postal 57970 Identifiant INSEE 57757
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YUTZ (57970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05775715E0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57757 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Maryse Bastie - Zac Ae, à Yutz (57970).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 mai 2015, ouverture de chantier le 25 août 2015, achèvement déclaré le 25 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05775715E0012, déposé en mairie d'Yutz.

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