Permis de construire Logement N° 05775113Y0009

Permis de construire n° 05775113Y0009 à Woippy pour 163 m² de logement, Lotis Zac Des Coteaux - Lot Na 19

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2014

Dossier PC n° 05775113Y0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotis Zac Des Coteaux - Lot Na 19, le permis de construire n° 05775113Y0009 a été délivré le 3 mars 2014 à Woippy (Moselle, Grand Est).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 974 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 02578. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 398 permis de construire et déclarations préalables référencés à Woippy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

974 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
03/03/2014
3
Chantier (DOC)
16/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Woippy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

02578

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Woippy Code postal 57140 Identifiant INSEE 57751
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05775113Y0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57751 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 974 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotis Zac Des Coteaux - Lot Na 19, à Woippy (57140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 mars 2014, ouverture de chantier le 16 décembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05775113Y0009, déposé en mairie de Woippy.

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