Permis de construire n° 05771620M0011 à Vigy pour 890 m² de locaux, Les Malvaux
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2021
Dossier PC n° 05771620M0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vigy (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05771620M0011 a été délivré le 8 mars 2021, pour un projet situé Les Malvaux.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 890 m² de surface de plancher sur un terrain de 271 749 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 890 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 03153, 0323, 0324. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vigy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Vigy
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vigy Code postal 0 Identifiant INSEE 57716
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 890 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 890 m² | 890 m² |
| Total | 0 m² | 890 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 890 m² | 890 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 890 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 890 m² | 890 m² |
| Total locaux | 0 m² | 890 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 890 m² | 890 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIGY (57640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05771620M0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57716 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |