Permis de construire à Vernéville pour 344 m² de locaux - Lieu Dit Malmaison
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2021
Dossier PC n° 05770721Y0024
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05770721Y0024, délivré le 27 octobre 2021 à Vernéville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lieu Dit Malmaison, Vernéville (57130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 344 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 264 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 344 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0427, 0573.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2025.
Autorisation
27 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2022
Achèvement (DAACT)
22/12/2025
Délai autorisation - chantier
3 mois 19 jours
Durée du chantier
3 ans 10 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Vernéville
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vernéville Code postal 57130 Identifiant INSEE 57707
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 695 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 1 039 m² |
| Total | 695 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 1 039 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 695 m² | 344 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 344 m² | 1 039 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERNEVILLE (57130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05770721Y0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57707 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 15/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |