Permis de construire n° 05770721Y0011 à Vernéville pour 90 m² de logement, Lotis Le Telegraphe
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2021
Dossier PC n° 05770721Y0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05770721Y0011, délivré le 8 juin 2021 à Vernéville (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotis Le Telegraphe.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 09215. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernéville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/08/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
05/07/2021
Achèvement (DAACT)
22/08/2022
Délai autorisation - chantier
27 jours
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Vernéville
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vernéville Code postal 57130 Identifiant INSEE 57707
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05770721Y0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57707 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |