Permis de construire Logement N° 05770120Y0002

Permis de construire n° 05770120Y0002 à Vaux pour 145 m² de logement, Lotis ""Le Clos Du Vignoble"" Lot

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 août 2020

Dossier PC n° 05770120Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaux (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05770120Y0002 a été délivré le 13 août 2020, pour un projet situé Lotis ""Le Clos Du Vignoble"" Lot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 655 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 01388. Ce dossier fait partie des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

655 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2020

Achèvement (DAACT)

05/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
16/10/2020
Autorisation
13/08/2020
Chantier (DOC)
16/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
05/11/2021

Localisation du projet à Vaux

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01388

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaux Code postal 57130 Identifiant INSEE 57701
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROZERIEULLES (57160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05770120Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57701 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 août 2020
Date de dépôt 16/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 655 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis ""Le Clos Du Vignoble"" Lot, à Vaux (57130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 août 2020, ouverture de chantier le 16 octobre 2020, achèvement déclaré le 5 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05770120Y0002, déposé en mairie de Vaux.

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