Permis de construire n° 05769414Y0021 à Vany pour 600 m² de locaux, La Voie De Mey
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 avril 2015
Dossier PC n° 05769414Y0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05769414Y0021 a été délivré le 20 avril 2015 à Vany (Moselle, Grand Est), pour un projet situé La Voie De Mey.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 600 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 883 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 600 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 06175. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vany.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vany
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vany Code postal 57070 Identifiant INSEE 57694
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
| Total | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
| Total locaux | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANY (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05769414Y0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57694 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |