Permis de construire Logement N° 05766623E0029

Permis de construire n° 05766623E0029 à Terville pour 2 640 m² de logement, 2 Boucle des Mesanges Lotissement Les Chenevieres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2024

Dossier PC n° 05766623E0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Terville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05766623E0029 a été délivré le 3 mai 2024, pour un projet situé 2 Boucle des Mesanges Lotissement Les Chenevieres.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 42 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 2 640 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 895 m², soit 63 m² par logement.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/06/2026, soit 2 ans 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 05 779. La voie, Boucle des Mesanges, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue recense 353 permis de construire et déclarations préalables à Terville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 895 m²

Surface créée

2 640 m²

Variation nette

+2 640 m²

Surface totale après

2 640 m²

Logements créés

42

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 1 mois

Dépôt
15/06/2026
Autorisation
03/05/2024
3
Chantier (DOC)
15/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Terville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

05 779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Chenevieres

Territoires administratifs

Commune
Terville Code postal 57180 Identifiant INSEE 57666
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 5 niveaux. Le terrain déclaré couvre 3 895 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 42 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 2 640 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 42 logements créés, soit un ratio de 63 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 640 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 640 m² 2 640 m²
Total 0 m² 2 640 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 640 m² 2 640 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 42 appartements neufs. Les logements vont du T1 au T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 42
Logements collectifs 42
Collectifs hors résidence 42

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
2 18 14 8 - - 42
4,8 % 42,9 % 33,3 % 19,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DABO (57850)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05766623E0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57666 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 mai 2024
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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