Permis de construire Logement N° 05765922V0006

Permis de construire n° 05765922V0006 à Spicheren pour 220 m² de logement, 5 Rue De La Carriere

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2022

Dossier PC n° 05765922V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Spicheren (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05765922V0006 a été délivré le 3 décembre 2022, pour un projet situé 5 Rue De La Carriere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 568 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 28530. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 179 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spicheren.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

568 m²

Surface créée

220 m²

Variation nette

+220 m²

Surface totale après

220 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/08/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
03/12/2022
3
Chantier (DOC)
18/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Spicheren

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

28530

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Spicheren Code postal 57350 Identifiant INSEE 57659
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m²
Total 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SPICHEREN (57350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05765922V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57659 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 220 m² de surface de plancher sur un terrain de 568 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5 Rue De La Carriere, à Spicheren (57350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 décembre 2022, ouverture de chantier le 18 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05765922V0006, déposé en mairie de Spicheren.

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