Permis de construire Logement N° 05765915S0010

Permis de construire n° 05765915S0010 à Spicheren pour 237 m² de logement, Rue Henri Salvador

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2015

Dossier PC n° 05765915S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Henri Salvador, le permis de construire n° 05765915S0010 a été délivré le 30 juin 2015 à Spicheren (Moselle, Grand Est).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 692 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 05719. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 179 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spicheren.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

692 m²

Surface créée

237 m²

Variation nette

+237 m²

Surface totale après

237 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/06/2015
3
Chantier (DOC)
02/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Spicheren

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

05719

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Spicheren Code postal 57350 Identifiant INSEE 57659
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 237 m²
Total 0 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 237 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ETZLING (57460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05765915S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57659 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 692 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Henri Salvador, à Spicheren (57350).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 juin 2015, ouverture de chantier le 2 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05765915S0010, déposé en mairie de Spicheren.

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