Permis de construire n° 05765913S0015 à Spicheren pour 169 m² de logement, Rue Kleinwitz Afua De La Kleinwitz - Lot 10
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 août 2013
Dossier PC n° 05765913S0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Spicheren (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05765913S0015 a été délivré le 23 août 2013, pour un projet situé Rue Kleinwitz Afua De La Kleinwitz - Lot 10.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 15658. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 179 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spicheren.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Spicheren
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Afua De La Kleinwitz - Lot 10
Territoires administratifs
- Commune
- Spicheren Code postal 57350 Identifiant INSEE 57659
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SPICHEREN (57350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05765913S0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57659 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |