Permis de construire n° 05764515M0022 à Semécourt pour 165 m² de logement
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2015
Dossier PC n° 05764515M0022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Semécourt (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05764515M0022 a été délivré le 15 septembre 2015.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/07/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/03/2016, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au total, le catalogue compte 81 permis de construire et déclarations préalables à Semécourt, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/07/2020. Le chantier a duré 4 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2016
Achèvement (DAACT)
23/07/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
4 ans 3 mois
Délai total
4 ans 10 mois
Localisation du projet à Semécourt
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Semécourt Code postal 57280 Identifiant INSEE 57645
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 165 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
| Total | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HAGONDANGE (57300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05764515M0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57645 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 23/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |