Permis de construire n° 05762718M0014 à Sanry-sur-Nied pour 84 m² de logement, Lotissement ""Le Clos Sur C
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 4 juin 2018
Dossier PC n° 05762718M0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 juin 2018 à Sanry-sur-Nied (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05762718M0014 porte sur un projet situé Lotissement ""Le Clos Sur C.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 522 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 2360. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sanry-sur-Nied est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/08/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Sanry-sur-Nied
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sanry-sur-Nied Code postal 57530 Identifiant INSEE 57627
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
| Total | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ CEDEX 03 (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05762718M0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57627 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 juin 2018 |
| Date de dépôt | 02/08/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
À quelle adresse se situe le projet ?
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
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