Permis de construire Logement N° 05761613Y0004

Permis de construire n° 05761613Y0004 à Saint-Julien-lès-Metz pour 882 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2013

Dossier PC n° 05761613Y0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Julien-lès-Metz (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05761613Y0004 a été délivré le 11 juillet 2013.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 882 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 10 T2 et 6 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-lès-Metz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

882 m²

Variation nette

+882 m²

Surface totale après

882 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2015. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2013

Achèvement (DAACT)

05/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
05/06/2015
Autorisation
11/07/2013
Chantier (DOC)
20/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2015

Localisation du projet à Saint-Julien-lès-Metz

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-lès-Metz Code postal 57070 Identifiant INSEE 57616
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 882 m² 0 m² 0 m² 0 m² 882 m² 882 m²
Total 0 m² 882 m² 0 m² 0 m² 0 m² 882 m² 882 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 10 6 - - - 16
- 62,5 % 37,5 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05761613Y0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57616 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 juillet 2013
Date de dépôt 05/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 882 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 juillet 2013, ouverture de chantier le 20 novembre 2013, achèvement déclaré le 5 juin 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T2 et 6 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05761613Y0004, déposé en mairie de Saint-Julien-lès-Metz.

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