Permis de construire Logement N° 05760323N0002

Permis de construire n° 05760323N0002 à Russange pour 182 m² de logement, Lot Caisse A Mines Lot 5

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2023

Dossier PC n° 05760323N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Russange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760323N0002 a été délivré le 27 avril 2023, pour un projet situé Lot Caisse A Mines Lot 5.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 182 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0672P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Russange.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

379 m²

Surface créée

182 m²

Variation nette

+182 m²

Surface totale après

182 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2023

Achèvement (DAACT)

16/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/04/2023
Chantier (DOC)
11/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2025

Localisation du projet à Russange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0672P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Russange Code postal 57390 Identifiant INSEE 57603
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²
Total 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERUPT (54190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760323N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57603 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 182 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Caisse A Mines Lot 5, à Russange (57390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 avril 2023, ouverture de chantier le 11 juillet 2023, achèvement déclaré le 16 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05760323N0002, déposé en mairie de Russange.

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