Permis de construire Logement N° 05760316N0002

Permis de construire n° 05760316N0002 à Russange pour 227 m² de logement, Lot Les Rives De L Alzette

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Décision du 3 mai 2016

Dossier PC n° 05760316N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 3 mai 2016 à Russange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760316N0002 porte sur un projet situé Lot Les Rives De L Alzette.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 866 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est 02115. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Russange est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

866 m²

Surface créée

227 m²

Variation nette

+227 m²

Surface totale après

227 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Russange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

02115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Russange Code postal 57390 Identifiant INSEE 57603
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 227 m² 227 m²
Total 0 m² 227 m² 0 m² 0 m² 0 m² 227 m² 227 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUDUN-LE-TICHE (57390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760316N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57603 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 3 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 227 m² de surface de plancher sur un terrain de 866 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot Les Rives De L Alzette, à Russange (57390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 3 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05760316N0002, déposé en mairie de Russange.

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