Permis de construire Logement N° 05760223N0038

Permis de construire n° 05760223N0038 à Rurange-lès-Thionville pour 139 m² de logement, lotissement 2 Lotissement Les Jardins de

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2024

Dossier PC n° 05760223N0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rurange-lès-Thionville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760223N0038 a été délivré le 23 janvier 2024, pour un projet situé lotissement 2 Lotissement Les Jardins de.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 305 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 33 17, 33 92, 33 94. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Jardins de, la base recense 2 autres dossiers depuis 2024. Ce dossier fait partie des 85 permis de construire et déclarations préalables à Rurange-lès-Thionville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

305 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
23/01/2024
2
Autorisation
23/01/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rurange-lès-Thionville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

33 17 33 92 33 94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rurange-lès-Thionville Code postal 57310 Identifiant INSEE 57602
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 305 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760223N0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57602 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 janvier 2024
Date de dépôt 23/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 33 17, 33 92, 33 94 à Rurange-lès-Thionville (57310)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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