Le permis de construire n° 05760223N0005 a été délivré le 14 septembre 2023 à Rurange-lès-Thionville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé lotissement N_24 Lotissement "Les Jardins de Rurange".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 218 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 629 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 00 24. Le catalogue recense 85 permis de construire et déclarations préalables à Rurange-lès-Thionville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

629 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

218 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/09/2023

Autorisation

14/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rurange-lès-Thionville

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

00 24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Les Jardins De Rurange"

Territoires administratifs

Commune: Rurange-lès-Thionville Code postal 57310 Identifiant INSEE 57602
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 629 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 218 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	218 m²	0 m²	0 m²	0 m²	218 m²	218 m²
Total	0 m²	218 m²	0 m²	0 m²	0 m²	218 m²	218 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BOUSSE (57310)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05760223N0005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	57602 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	14 septembre 2023
Date de dépôt	14/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rurange-lès-Thionville

PC n°05760223N0019 Logement Commencé

Lotissement " Les Jardins

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

13 sept. 2023 129 m² SDP

PC n°05760223N0021 Logement Autorisé

Lotissement " Les Jardins

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

13 sept. 2023 103 m² SDP

PC n°05760223N0024 Logement Autorisé

43 Lotissement "Les Jardins D

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

13 sept. 2023 190 m² SDP

PC n°05760223N0008 Logement Autorisé

Lotissement"Les Jardins de

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

14 sept. 2023 105 m² SDP ARAY

PC n°05760223N0011 Logement Commencé

Lotissement "Les Jardins D

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

14 sept. 2023 132 m² SDP

PC n°05760223N0027 Logement Autorisé

Lotissement "Les Jardins D

Rurange-lès-Thionville (57310)

Nouvelle construction

14 sept. 2023 119 m² SDP

Autres types d'autorisations à Rurange-lès-Thionville

Permis d'aménager à Rurange-lès-Thionville

1 autorisation

Permis de démolir à Rurange-lès-Thionville

1 autorisation