Permis de construire Logement N° 05760023N0008

Permis de construire n° 05760023N0008 à Roussy-le-Village pour 216 m² de logement, Lotissement ""Le Lanne""

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2024

Dossier PC n° 05760023N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roussy-le-Village (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760023N0008 a été délivré le 16 mars 2024, pour un projet situé Lotissement ""Le Lanne"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 101 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 04394. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussy-le-Village est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 101 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

+216 m²

Surface totale après

216 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
16/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roussy-le-Village

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

04394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussy-le-Village Code postal 57330 Identifiant INSEE 57600
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²
Total 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VICHTEN - (LUXEMBOURG) (L-918)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760023N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57600 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 101 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement ""Le Lanne"", à Roussy-le-Village (57330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05760023N0008, déposé en mairie de Roussy-le-Village.

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