Permis de construire Logement N° 05760018N0028

Permis de construire n° 05760018N0028 à Roussy-le-Village pour 117 m² de logement, Lotissement Le Lanne Lot 2

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2019

Dossier PC n° 05760018N0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05760018N0028 a été délivré le 4 mars 2019 à Roussy-le-Village (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement Le Lanne Lot 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ---. Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussy-le-Village.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

518 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
08/04/2019
Autorisation
04/03/2019
3
Chantier (DOC)
08/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roussy-le-Village

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

---

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussy-le-Village Code postal 57330 Identifiant INSEE 57600
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSY LE VILLAGE (57330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760018N0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57600 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 mars 2019
Date de dépôt 08/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 518 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Lanne Lot 2, à Roussy-le-Village (57330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 mars 2019, ouverture de chantier le 8 avril 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05760018N0028, déposé en mairie de Roussy-le-Village.

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