Permis de construire n° 05759913M0001 à Roupeldange pour 328 m² de logement, 2 Rue De La Nied
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 mars 2013
Dossier PC n° 05759913M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roupeldange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05759913M0001 a été délivré le 17 mars 2013, pour un projet situé 2 Rue De La Nied.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 189 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en collectif.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A435. Au total, 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roupeldange sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2014. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
17 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
10/05/2013
Achèvement (DAACT)
15/08/2014
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Roupeldange
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roupeldange Code postal 57220 Identifiant INSEE 57599
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 328 m² |
| Total | 0 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 328 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUPELDANGE (57220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05759913M0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57599 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 mars 2013 |
| Date de dépôt | 15/08/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |