Permis de construire Logement N° 05758914S0018

Permis de construire n° 05758914S0018 à Rohrbach-lès-Bitche pour 138 m² de logement, 20 Rue Des Peupliers Lotissement L'oree Du Bois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2014

Dossier PC n° 05758914S0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 novembre 2014 à Rohrbach-lès-Bitche (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05758914S0018 porte sur un projet situé 20 Rue Des Peupliers Lotissement L'oree Du Bois.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 50168. Au total, 158 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rohrbach-lès-Bitche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2015

Achèvement (DAACT)

01/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/08/2016
Autorisation
25/11/2014
Chantier (DOC)
27/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2016

Localisation du projet à Rohrbach-lès-Bitche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

50168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement L'oree Du Bois

Territoires administratifs

Commune
Rohrbach-lès-Bitche Code postal 57410 Identifiant INSEE 57589
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROHRBACH-LES-BITCHE (57410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05758914S0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57589 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 novembre 2014
Date de dépôt 01/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 20 Rue Des Peupliers Lotissement L'oree Du Bois, à Rohrbach-lès-Bitche (57410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 novembre 2014, ouverture de chantier le 27 février 2015, achèvement déclaré le 1 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05758914S0018, déposé en mairie de Rohrbach-lès-Bitche.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres dossiers sur la même parcelle ou la même voie

Sur la voie rue des Peupliers

Les 3 plus récents des 13 autres dossiers PC/DP recensés sur cette voie depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rohrbach-lès-Bitche

Autres types d'autorisations à Rohrbach-lès-Bitche