Permis de construire Logement N° 05758223N0011

Permis de construire n° 05758223N0011 à Richemont pour 137 m² de logement, Rue Des Chardonnerets Lotissment Le Clos Des Oiseaux Lot N_3

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2023

Dossier PC n° 05758223N0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05758223N0011 a été délivré le 16 juin 2023 à Richemont (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Chardonnerets Lotissment Le Clos Des Oiseaux Lot N_3.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 324 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 07597. Ce dossier s'inscrit parmi les 158 permis de construire et déclarations préalables référencés à Richemont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

324 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2024

Achèvement (DAACT)

31/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/02/2024
Autorisation
16/06/2023
Chantier (DOC)
07/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2025

Localisation du projet à Richemont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

07597

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissment Le Clos Des Oiseaux Lot N_3

Territoires administratifs

Commune
Richemont Code postal 57270 Identifiant INSEE 57582
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAQUENEXY (57530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05758223N0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57582 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 juin 2023
Date de dépôt 07/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 324 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Des Chardonnerets Lotissment Le Clos Des Oiseaux Lot N_3, à Richemont (57270).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 juin 2023, ouverture de chantier le 7 février 2024, achèvement déclaré le 31 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05758223N0011, déposé en mairie de Richemont.

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