Permis de construire Logement N° 05757222M0044

Permis de construire n° 05757222M0044 à Rémilly pour 98 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2022

Dossier PC n° 05757222M0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05757222M0044 a été délivré le 3 novembre 2022 à Rémilly (Moselle, Grand Est).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rémilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/02/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2023

Achèvement (DAACT)

13/02/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
07/02/2023
Autorisation
03/11/2022
Chantier (DOC)
07/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/02/2024

Localisation du projet à Rémilly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rémilly Code postal 57580 Identifiant INSEE 57572
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAQUENEXY (57530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05757222M0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57572 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 novembre 2022
Date de dépôt 07/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 novembre 2022, ouverture de chantier le 7 février 2023, achèvement déclaré le 13 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05757222M0044, déposé en mairie de Rémilly.

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