Permis de construire Logement N° 05757222M0010

Permis de construire n° 05757222M0010 à Rémilly pour 126 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2022

Dossier PC n° 05757222M0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05757222M0010 a été délivré le 25 mai 2022 à Rémilly (Moselle, Grand Est).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rémilly est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/07/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2022

Achèvement (DAACT)

19/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
19/07/2023
Autorisation
25/05/2022
Chantier (DOC)
27/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
19/07/2023

Localisation du projet à Rémilly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rémilly Code postal 57580 Identifiant INSEE 57572
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAULQUEMONT (57380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05757222M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57572 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 mai 2022
Date de dépôt 19/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 mai 2022, ouverture de chantier le 27 juillet 2022, achèvement déclaré le 19 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05757222M0010, déposé en mairie de Rémilly.

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