Permis de construire Logement N° 05755715N0008

Permis de construire n° 05755715N0008 à Puttelange-lès-Thionville pour 141 m² de logement, 9 Impasse Des Primeveres - L

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2016

Dossier PC n° 05755715N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 janvier 2016 à Puttelange-lès-Thionville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05755715N0008 porte sur un projet situé 9 Impasse Des Primeveres - L.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 437 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 4764. Ce dossier fait partie des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puttelange-lès-Thionville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

437 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2016

Achèvement (DAACT)

02/01/2017

Délai autorisation - chantier

23 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
03/02/2016
Autorisation
11/01/2016
Chantier (DOC)
03/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2017

Localisation du projet à Puttelange-lès-Thionville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

4764

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puttelange-lès-Thionville Code postal 57570 Identifiant INSEE 57557
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUTTELANGE-LES-THIONVILLE (57570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05755715N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57557 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 janvier 2016
Date de dépôt 03/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 437 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 9 Impasse Des Primeveres - L, à Puttelange-lès-Thionville (57570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 janvier 2016, ouverture de chantier le 3 février 2016, achèvement déclaré le 2 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05755715N0008, déposé en mairie de Puttelange-lès-Thionville.

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