Permis de construire Logement N° 05755220Y0012

Permis de construire n° 05755220Y0012 à Pouilly pour 153 m² de logement, Lotis Chevre Haie - Lot N_3086 -

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 août 2020

Dossier PC n° 05755220Y0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pouilly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05755220Y0012 a été délivré le 4 août 2020, pour un projet situé Lotis Chevre Haie - Lot N_3086 -.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 589 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 03247. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

589 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2025. Le chantier a duré 4 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2021

Achèvement (DAACT)

17/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

4 ans 10 mois

Délai total

5 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
04/08/2020
Chantier (DOC)
01/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2025

Localisation du projet à Pouilly

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

03247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouilly Code postal 57420 Identifiant INSEE 57552
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARLY (57155)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05755220Y0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57552 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 4 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 589 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis Chevre Haie - Lot N_3086 -, à Pouilly (57420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 août 2020, ouverture de chantier le 1 février 2021, achèvement déclaré le 17 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05755220Y0012, déposé en mairie de Pouilly.

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