Permis de construire Logement N° 05755219Y0008

Permis de construire n° 05755219Y0008 à Pouilly pour 168 m² de logement, 5 Rue Du Vieux Poirier - Lotisse

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 août 2019

Dossier PC n° 05755219Y0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 août 2019 à Pouilly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05755219Y0008 porte sur un projet situé 5 Rue Du Vieux Poirier - Lotisse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 576 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 03257. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

576 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/12/2025. Le chantier a duré 6 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2019

Achèvement (DAACT)

07/12/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

6 ans

Délai total

6 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
13/08/2019
Chantier (DOC)
13/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/12/2025

Localisation du projet à Pouilly

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

03257

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouilly Code postal 57420 Identifiant INSEE 57552
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LES-METZ (57950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05755219Y0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57552 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 576 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Rue Du Vieux Poirier - Lotisse, à Pouilly (57420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 août 2019, ouverture de chantier le 13 novembre 2019, achèvement déclaré le 7 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05755219Y0008, déposé en mairie de Pouilly.

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