Permis de construire Logement N° 05754814M0009

Permis de construire n° 05754814M0009 à Pontoy pour 102 m² de logement, Zac Derriere Le Chateau

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2015

Dossier PC n° 05754814M0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pontoy (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05754814M0009 a été délivré le 30 janvier 2015, pour un projet situé Zac Derriere Le Chateau.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 422 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 30200. Ce dossier fait partie des 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pontoy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

422 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
06/03/2015
Autorisation
30/01/2015
3
Chantier (DOC)
06/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pontoy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

30200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pontoy Code postal 57420 Identifiant INSEE 57548
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOULINS-LES-METZ (57160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05754814M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57548 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 janvier 2015
Date de dépôt 06/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 422 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zac Derriere Le Chateau, à Pontoy (57420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 janvier 2015, ouverture de chantier le 6 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05754814M0009, déposé en mairie de Pontoy.

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