Permis de construire Logement N° 05752721M0012

Permis de construire n° 05752721M0012 à Orny pour 148 m² de logement, 31 Domaine Des Lys

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2021

Dossier PC n° 05752721M0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 juin 2021 à Orny (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05752721M0012 porte sur un projet situé 31 Domaine Des Lys.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 01390. Au total, 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orny sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2022. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2021

Achèvement (DAACT)

15/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/11/2022
Autorisation
28/06/2021
Chantier (DOC)
05/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2022

Localisation du projet à Orny

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01390

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orny Code postal 57420 Identifiant INSEE 57527
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05752721M0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juin 2021
Date de dépôt 15/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 31 Domaine Des Lys, à Orny (57420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 juin 2021, ouverture de chantier le 5 décembre 2021, achèvement déclaré le 15 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05752721M0012, déposé en mairie d'Orny.

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