Permis de construire à Nouilly pour 150 m² de logement - Lotis "" Le Fercieux ""
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 août 2013
Dossier PC n° 05751213Y0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05751213Y0004, délivré le 1 août 2013 à Nouilly (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotis "" Le Fercieux "", Nouilly (57645). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 671 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 02319.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/08/2014.
Autorisation
1 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2014
Achèvement (DAACT)
14/08/2014
Délai autorisation - chantier
6 mois 17 jours
Durée du chantier
5 mois 27 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Nouilly
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Nouilly Code postal 57645 Identifiant INSEE 57512
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WOIPPY (5140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05751213Y0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57512 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 1 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |