Permis de construire Logement N° 05748220M0004

Permis de construire n° 05748220M0004 à Ogy-Montoy-Flanville pour 121 m² de logement, Lauvalliere

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2020

Dossier PC n° 05748220M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2020 à Ogy-Montoy-Flanville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748220M0004 porte sur un projet situé Lauvalliere.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 950 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 133, 134. Ce dossier fait partie des 188 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ogy-Montoy-Flanville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2020

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

2 950 m²

Surface existante avant

144 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

-23 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/04/2023. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2021

Achèvement (DAACT)

19/04/2023

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
14/05/2022
Autorisation
01/12/2020
Chantier (DOC)
01/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
19/04/2023

Localisation du projet à Ogy-Montoy-Flanville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

133 134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ogy-Montoy-Flanville Code postal 57645 Identifiant INSEE 57482
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 43 m² 78 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Locaux 144 m² 0 m² 0 m² 66 m² 78 m² -144 m² 0 m²
Total 144 m² 43 m² 78 m² 66 m² 78 m² -23 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OGY MONTOY FLANVILLE (57645)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748220M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57482 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 décembre 2020
Date de dépôt 14/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 950 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lauvalliere, à Ogy-Montoy-Flanville (57645).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 décembre 2020, ouverture de chantier le 1 mars 2021, achèvement déclaré le 19 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05748220M0004, déposé en mairie d'Ogy-Montoy-Flanville.

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