Permis de construire n° 05747123B0002 à Momerstroff pour 281 m² de logement, Rue Des Iris
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2023
Dossier PC n° 05747123B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05747123B0002, délivré le 24 octobre 2023 à Momerstroff (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Des Iris.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 281 m² de surface de plancher sur un terrain de 50 597 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0171, 0178, 042. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Momerstroff.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Momerstroff
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Momerstroff Code postal 57220 Identifiant INSEE 57471
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 281 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 281 m² | 281 m² |
| Total | 0 m² | 281 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 281 m² | 281 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOMERSTROFF (57220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05747123B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57471 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |