Permis de construire Logement N° 05745216Y0020

Permis de construire n° 05745216Y0020 à La Maxe pour 201 m² de logement, lotissement Le Franglot Ii - Lot N_2

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2016

Dossier PC n° 05745216Y0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Maxe (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05745216Y0020 a été délivré le 2 décembre 2016, pour un projet situé lotissement Le Franglot Ii - Lot N_2.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 201 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 645 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/08/2018, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 03 143. Le catalogue recense 118 permis de construire et déclarations préalables à La Maxe, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

645 m²

Surface créée

201 m²

Variation nette

+201 m²

Surface totale après

201 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/08/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
13/08/2018
Autorisation
02/12/2016
3
Chantier (DOC)
13/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Maxe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

03 143

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Maxe Code postal 57140 Identifiant INSEE 57452
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 645 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 201 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²
Total 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MAXE (57140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05745216Y0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 décembre 2016
Date de dépôt 13/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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