Permis de construire n° 05744915M0012 à Marsilly pour 121 m² de logement, Lotissement sur La Vignott
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Décision du 12 juin 2015
Dossier PC n° 05744915M0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05744915M0012, ayant fait l'objet d'une décision le 12 juin 2015 à Marsilly (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement sur La Vignott.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 387 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle 1 474. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement sur La Vignott, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
12 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Marsilly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 387 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 121 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSILLY (57530)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05744915M0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57449 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 12 juin 2015 |
| Date de dépôt | 30/12/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 1 474 à Marsilly (57530)
Les 3 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement sur La Vignott à Marsilly (57530)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement sur La Vignott depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.