Permis de construire Logement N° 05744915M0012

Permis de construire n° 05744915M0012 à Marsilly pour 121 m² de logement, Lotissement sur La Vignott

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Décision du 12 juin 2015

Dossier PC n° 05744915M0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744915M0012, ayant fait l'objet d'une décision le 12 juin 2015 à Marsilly (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement sur La Vignott.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 387 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle 1 474. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement sur La Vignott, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

12/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

387 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

12 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Marsilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

1 474

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 387 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 121 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSILLY (57530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744915M0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 12 juin 2015
Date de dépôt 30/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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