Permis de construire Logement N° 05744915M0002

Permis de construire n° 05744915M0002 à Marsilly pour 116 m² de logement, lotissement Les Jardins Romains0

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 février 2015

Dossier PC n° 05744915M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marsilly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744915M0002 a été délivré le 16 février 2015, pour un projet situé lotissement Les Jardins Romains0.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 599 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/04/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 1 480. Le catalogue recense 51 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

599 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
23/04/2015
Autorisation
16/02/2015
3
Chantier (DOC)
23/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marsilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

1 480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 599 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROZÉRIEULLES (57160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744915M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 février 2015
Date de dépôt 23/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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