Permis de construire Logement N° 05744914M0003

Permis de construire n° 05744914M0003 à Marsilly pour 125 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2014

Dossier PC n° 05744914M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marsilly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744914M0003 a été délivré le 27 décembre 2014.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé. Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marsilly.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
06/03/2015
Autorisation
27/12/2014
3
Chantier (DOC)
06/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marsilly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsilly Code postal 57530 Identifiant INSEE 57449
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LES-METZ (57950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744914M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 décembre 2014
Date de dépôt 06/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 décembre 2014, ouverture de chantier le 6 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744914M0003, déposé en mairie de Marsilly.

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