Permis de construire Logement N° 05744321P0034

Permis de construire n° 05744321P0034 à Marange-Silvange pour 146 m² de logement, Lotissement Le Clos Du Ruc Lot 19

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2021

Dossier PC n° 05744321P0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05744321P0034, délivré le 13 octobre 2021 à Marange-Silvange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Du Ruc Lot 19.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 21702. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marange-Silvange sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
13/10/2021
3
Chantier (DOC)
21/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marange-Silvange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

21702

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 19

Territoires administratifs

Commune
Marange-Silvange Code postal 57535 Identifiant INSEE 57443
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARANGE-SILVANGE (57535)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744321P0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Clos Du Ruc Lot 19, à Marange-Silvange (57535).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 octobre 2021, ouverture de chantier le 21 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05744321P0034, déposé en mairie de Marange-Silvange.

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