Permis de construire Logement N° 05744122E0004

Permis de construire n° 05744122E0004 à Manom pour 266 m² de logement, 23 Rue Des Tilleuls

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2022

Dossier PC n° 05744122E0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 23 Rue Des Tilleuls, le permis de construire n° 05744122E0004 a été délivré le 20 décembre 2022 à Manom (Moselle, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 266 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 196 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0342. L'ensemble des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manom est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 196 m²

Surface créée

266 m²

Variation nette

+266 m²

Surface totale après

266 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

01/04/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/04/2025
Autorisation
20/12/2022
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2025

Localisation du projet à Manom

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manom Code postal 57100 Identifiant INSEE 57441
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 266 m²
Total 0 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 266 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANOM (57100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744122E0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 décembre 2022
Date de dépôt 01/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 266 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 196 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 23 Rue Des Tilleuls, à Manom (57100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 décembre 2022, ouverture de chantier le 15 mai 2023, achèvement déclaré le 1 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05744122E0004, déposé en mairie de Manom.

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