Permis de construire Logement N° 05744114E0002

Permis de construire n° 05744114E0002 à Manom pour 160 m² de logement, Lotissement Les Barrieres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2014

Dossier PC n° 05744114E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Manom (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744114E0002 a été délivré le 4 mars 2014, pour un projet situé Lotissement Les Barrieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 05354. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manom.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2014

Achèvement (DAACT)

15/12/2014

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
04/03/2014
Chantier (DOC)
17/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2014

Localisation du projet à Manom

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

05354

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manom Code postal 57100 Identifiant INSEE 57441
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TERVILLE (57180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744114E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Les Barrieres, à Manom (57100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 mars 2014, ouverture de chantier le 17 mars 2014, achèvement déclaré le 15 décembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05744114E0002, déposé en mairie de Manom.

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