Permis de construire Logement N° 05743716E0002

Permis de construire n° 05743716E0002 à Malling pour 249 m² de logement, Impasse Des Primeveres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 août 2016

Dossier PC n° 05743716E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Malling (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05743716E0002 a été délivré le 10 août 2016, pour un projet situé Impasse Des Primeveres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 249 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2170. Ce dossier est l'un des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malling.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

249 m²

Variation nette

+249 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
22/09/2016
Autorisation
10/08/2016
3
Chantier (DOC)
22/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malling

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A2170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malling Code postal 57480 Identifiant INSEE 57437
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²
Total 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALLING (57480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743716E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57437 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 août 2016
Date de dépôt 22/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 249 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Impasse Des Primeveres, à Malling (57480).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 août 2016, ouverture de chantier le 22 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05743716E0002, déposé en mairie de Malling.

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