Permis de construire n° 05743421V0010 à Maizières-lès-Vic pour 159 m² de logement, Lotissement ""Les Vergers""
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2022
Dossier PC n° 05743421V0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05743421V0010 a été délivré le 17 janvier 2022 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement ""Les Vergers"".
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 145 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/02/2022, soit 23 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 17 91. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement ""Les Vergers"", le premier datant de 2021. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Maizières-lès-Vic, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 23 jours après l'autorisation.
Autorisation
17 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
09/02/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
23 jours
Localisation du projet à Maizières-lès-Vic
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 17 91. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 145 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 159 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
| Total | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIEUZE (57260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05743421V0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 09/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même parcelle 17 91 à Maizières-lès-Vic (57810)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement ""Les Vergers"" à Maizières-lès-Vic (57810)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement ""Les Vergers"" depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.