Permis de construire Logement N° 05743321M0034

Permis de construire n° 05743321M0034 à Maizières-lès-Metz pour 1 303 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2022

Dossier PC n° 05743321M0034

Demandeur

EUROPEAN HOMES 219

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05743321M0034 a été délivré le 14 mars 2022 à Maizières-lès-Metz (Moselle, Grand Est). La demande émane de EUROPEAN HOMES 219.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 303 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 12 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé. L'ensemble des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Metz est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 303 m²

Variation nette

+1 303 m²

Surface totale après

1 303 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
13/03/2023
Autorisation
14/03/2022
3
Chantier (DOC)
13/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizières-lès-Metz

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maizières-lès-Metz Code postal 57280 Identifiant INSEE 57433
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 303 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 303 m² 1 303 m²
Total 0 m² 1 303 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 303 m² 1 303 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 12 - 12
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EUROPEAN HOMES 219

Voir les 11 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
901923037
SIRET
90192303700013
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2021
Localisation
PARIS (75001)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743321M0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57433 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 mars 2022
Date de dépôt 13/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 1 303 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par EUROPEAN HOMES 219 et accordé le 14 mars 2022.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 mars 2022, ouverture de chantier le 13 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05743321M0034, déposé en mairie de Maizières-lès-Metz.

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