Permis de construire Logement N° 05737219E0008

Permis de construire n° 05737219E0008 à Kuntzig pour 297 m² de logement, Rue Des Bergeronnettes

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2020

Dossier PC n° 05737219E0008

Demandeur

OCEANE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05737219E0008 a été délivré le 9 janvier 2020 à Kuntzig (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Bergeronnettes. OCEANE figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 297 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 17341. Ce dossier fait partie des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Kuntzig.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

297 m²

Variation nette

+297 m²

Surface totale après

297 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2021. Le chantier a été mené en 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

9 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2020

Achèvement (DAACT)

15/05/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/06/2020
Autorisation
09/01/2020
Chantier (DOC)
15/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2021

Localisation du projet à Kuntzig

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

17341

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kuntzig Code postal 57970 Identifiant INSEE 57372
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 297 m² 0 m² 0 m² 0 m² 297 m² 297 m²
Total 0 m² 297 m² 0 m² 0 m² 0 m² 297 m² 297 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
443562335
SIRET
44356233500036
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2002
Localisation
THIONVILLE (57100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05737219E0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57372 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 janvier 2020
Date de dépôt 15/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 297 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Bergeronnettes, à Kuntzig (57970).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par OCEANE et accordée le 9 janvier 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 janvier 2020, ouverture de chantier le 15 juin 2020, achèvement déclaré le 15 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05737219E0008, déposé en mairie de Kuntzig.

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