Permis de construire Logement N° 05737218E0001

Permis de construire n° 05737218E0001 à Kuntzig pour 98 m² de logement, Rue Des Mesanges

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2018

Dossier PC n° 05737218E0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Mesanges, le permis de construire n° 05737218E0001 a été délivré le 29 mars 2018 à Kuntzig (Moselle, Grand Est).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 17440. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Kuntzig.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
29/03/2018
3
Chantier (DOC)
30/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Kuntzig

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

17440

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kuntzig Code postal 57970 Identifiant INSEE 57372
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HETTANGE-GRANDE (57330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05737218E0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57372 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Mesanges, à Kuntzig (57970).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 mars 2018, ouverture de chantier le 30 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05737218E0001, déposé en mairie de Kuntzig.

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