Permis de construire Logement N° 05737209E0007

Permis de construire n° 05737209E0007 à Kuntzig pour 122 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2014

Dossier PC n° 05737209E0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05737209E0007 a été délivré le 18 novembre 2014 à Kuntzig (Moselle, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé. L'instruction du dossier a duré 5 ans 10 mois. Ce dossier est l'un des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Kuntzig.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/11/2014.

Autorisation

18 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2014

Achèvement (DAACT)

18/11/2014

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2009
Autorisation
18/11/2014
Chantier (DOC)
18/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2014

Localisation du projet à Kuntzig

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kuntzig Code postal 57970 Identifiant INSEE 57372
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HETTANGE-GRANDE (57330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05737209E0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57372 - Voir la page commune
Année de dépôt 2009
Date d'autorisation 18 novembre 2014
Date de dépôt 01/01/2009
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 novembre 2014, ouverture de chantier le 18 novembre 2014, achèvement déclaré le 18 novembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05737209E0007, déposé en mairie de Kuntzig.

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