Permis de construire Logement N° 05735713S0002

Permis de construire n° 05735713S0002 à Kappelkinger pour 91 m² de logement, Lot Wiesgrub Lot 206

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2014

Dossier PC n° 05735713S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juillet 2014 à Kappelkinger (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05735713S0002 porte sur un projet situé Lot Wiesgrub Lot 206.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 969 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 57206. Au total, 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Kappelkinger sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

969 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/05/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2014

Achèvement (DAACT)

13/05/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
13/05/2015
Autorisation
15/07/2014
Chantier (DOC)
29/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/05/2015

Localisation du projet à Kappelkinger

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

57206

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kappelkinger Code postal 57430 Identifiant INSEE 57357
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REMERING-LES-PUTTELANGE (57510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05735713S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 juillet 2014
Date de dépôt 13/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 969 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Wiesgrub Lot 206, à Kappelkinger (57430).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 juillet 2014, ouverture de chantier le 29 octobre 2014, achèvement déclaré le 13 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05735713S0002, déposé en mairie de Kappelkinger.

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