Permis de construire Logement N° 05735215Y0003

Permis de construire n° 05735215Y0003 à Jussy pour 212 m² de logement, Rue De La Taye

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2015

Dossier PC n° 05735215Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 mai 2015 à Jussy (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05735215Y0003 porte sur un projet situé Rue De La Taye.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 444 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 02185. L'ensemble des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jussy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 444 m²

Surface créée

212 m²

Variation nette

+212 m²

Surface totale après

212 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
03/08/2015
Autorisation
28/05/2015
3
Chantier (DOC)
03/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jussy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

02185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jussy Code postal 57130 Identifiant INSEE 57352
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²
Total 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT MARCEL (54800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05735215Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 mai 2015
Date de dépôt 03/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 444 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Taye, à Jussy (57130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 mai 2015, ouverture de chantier le 3 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05735215Y0003, déposé en mairie de Jussy.

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